PLU et Demande d’urbanisme

Plan Local d’Urbanisme (PLU) ????

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Moragne est le document réglementaire qui définit les règles de construction et d’aménagement sur l’ensemble de la commune. Il divise le village en différentes zones (urbaines, agricoles ou naturelles) pour organiser le développement du bourg tout en préservant son caractère rural et ses paysages.
Pour les habitants, il précise des règles concrètes comme la hauteur autorisée des bâtiments, l’implantation par rapport à la rue ou encore les types de clôtures autorisés. Avant d’entamer des travaux de rénovation ou de construction, il est conseillé de consulter ce document en mairie et sur le site GÉOPORTAIL DE L’URBANISME pour vérifier la faisabilité de votre projet.

Dématérialisation des dossiers d’urbanisme

Pour votre information, depuis le 1er janvier 2023,les demandes d’urbanisme peuvent être déposées en ligne sur le guichet unique ADS CARO (Déclarations préalables de travaux, permis de construire, d’aménager ou de démolir, certificats d’urbanisme…). Les demandes d’urbanisme peuvent aussi être déposées en mairie, en version papier en téléchargeant les imprimés correspondant à votre demande.
Tous les dossiers d’autorisations relatifs à un projet d’urbanisme (Permis de construire et de démolir, Déclaration préalable…) ou de vente d’un bien immobilier (Déclaration d’intention d’aliéner, Certificats d’urbanisme…) peuvent être désormais déposés sous forme dématérialisée sur une plateforme dédiée 24h/24h depuis un ordinateur en cliquant sur le lien suivant : GUICHET UNIQUE
Le lien pour y accéder est le suivant : https://ads.agglo-rochefortocean.fr/guichet-caro/Login/Particulier
Vous pourrez ainsi suivre l’avancement de votre dossier à chaque étape de l’instruction. Le dépôt papier de votre demande reste toujours possible en Mairie, aux horaires habituels d’ouvertures ».

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Fiche pratique

Condition de détention d'un chien ou d'un chat

Vérifié le 17/04/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Les chiens et les chats sont des animaux domestiques. Il n'est pas nécessaire de détenir une autorisation pour en être propriétaire. Toutefois, l'acquisition et la détention d'un chien ou d'un chat sont soumises à un certain nombre de règles.

  • Achat ou don
  • Naissance (Portée de votre animal)

Si vous faites l'acquisition d'un chien ou d'un chat, il doit être âgé de plus de 8 semaines.

  • Don
  • Achat
  • Adoption (refuge)

Vous pouvez acquérir gratuitement un chien ou un chat auprès d'un particulier.

Toute publication d'une offre de cession d'un chat ou d'un chien (notamment sur internet) doit mentionner :

  • l'âge de l'animal,
  • son inscription ou non à un livre généalogique selon qu'il s'agit ou non d'un chien ou d'un chat de race,
  • la mention de race ... ou n'appartient pas à une race selon que l'animal est inscrit ou non à un livre généalogique. La mention d'apparence ... suivie du nom d'une race peut être utilisée si le vendeur peut garantir l'apparence morphologique de cette race à l'âge adulte,
  • le numéro d'identification de l'animal au fichier national d'identification des carnivores domestiques (Icad) ou le numéro d'identification de la femelle lui ayant donné naissance,
  • le nombre d'animaux de la portée,
  • le numéro Siren de l'éleveur.

Toute publication d'une offre de cession gratuite doit mentionner explicitement le caractère de don ou de gratuité.

Le non respect de ces obligations expose le diffuseur de l'annonce à une amende de 750 €.

Au moment de la cession, les documents suivants doivent vous être remis :

  • Carte d'identification de l'animal au fichier national d'identification des carnivores domestiques (Icad)
  • Certificat vétérinaire attestant de l'état de santé de l'animal
  • Copie de la déclaration de naissance inscrite au livre généalogique s'il s'agit d'un chien ou d'un chat de race.

Vous pouvez acheter l'animal auprès d'un éleveur ou d'un établissement de vente (une animalerie, par exemple).

Toute publication d'une offre de vente de chats ou de chiens, quel que soit le support utilisé, doit mentionner :

  • le numéro d'immatriculation de l'éleveur à la chambre d'agriculture ou le numéro d'immatriculation de l’établissement de vente à la chambre de commerce ou le numéro de portée attribué dans le livre généalogique si l'éleveur est dispensé d'immatriculation,
  • l'âge de l'animal,
  • l'existence ou l'absence d'inscription de l'animal à un livre généalogique selon qu'il s'agit ou non d'un chien ou d'un chat de race,
  • la mention de race ... ou n'appartient pas à une race selon que l'animal est inscrit ou non à un livre généalogique. La mention d'apparence ... suivie du nom d'une race peut être utilisée si le vendeur peut garantir l'apparence morphologique de cette race à l'âge adulte,
  • le numéro d'identification de l'animal au fichier national d'identification des carnivores domestiques (Icad) ou le numéro d'identification de la femelle lui ayant donné naissance,
  • le nombre d'animaux de la portée.

Le non respect de ces obligations expose le diffuseur de l'annonce à une amende de  750 €.

Au moment de la cession, les documents suivants doivent vous être remis :

  • Carte d'identification de l'animal au fichier national d'identification des carnivores domestiques (Icad)
  • Certificat vétérinaire attestant de l'état de santé de l'animal
  • Copie de la déclaration de naissance inscrite au livre généalogique s'il s'agit d'un chien ou d'un chat de race.
  • Attestation de cession
  • Document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal, contenant également, s'il y a lieu, des conseils d'éducation

Vous pouvez acquérir un chien ou un chat dans un refuge ou après d'une association ou fondation de protection animale.

Au moment de la cession, les documents suivants doivent vous être remis :

  • Carte d'identification de l'animal au fichier national d'identification des carnivores domestiques (Icad)
  • Certificat vétérinaire attestant de l'état de santé de l'animal
  • Copie de la déclaration de naissance inscrite au livre généalogique s'il s'agit d'un chien ou d'un chat de race.
  • Attestation de cession
  • Document d'information sur les caractéristiques et les besoins de l'animal, contenant également, s'il y a lieu, des conseils d'éducation

  À savoir

un mineur âgé de moins de 17 ans ne peut pas acheter un animal de compagnie sans le consentement de ses parents ou des personnes exerçant l'autorité parentale.

L'identification d'un chien ou d'un chat est obligatoire avant toute cession gratuite ou payante. Elle doit être faite par le détenteur qui cède l'animal.

L'identification est effectuée par un vétérinaire. Elle comporte :

  • d'une part, le marquage de l'animal par puce électronique ou tatouage,
  • et d'autre part, l'inscription au fichier national d'identification des carnivores domestiques (I-cad).

L'identification permet d'attribuer un numéro unique à un animal et d’enregistrer les nom et adresse de son détenteur à l'I-cad. L'identification permet de retrouver le propriétaire d'un animal perdu ou volé.

Le vétérinaire délivre immédiatement au propriétaire de l'animal un document attestant le marquage et adresse également un document attestant le marquage à l'I-cad dans les 8 jours.

Le vendeur ou le donateur doit :

  • délivrer immédiatement au nouveau propriétaire de l'animal un document attestant l'identification,
  • adresser dans les 8 jours à l'I-cad le document attestant le changement de détenteur.

Le détenteur d'un animal qui change d’adresse doit en informer l'I-cad.

  À savoir

l’identification est obligatoire, en dehors de toute cession, pour les chiens de plus de 4 mois et pour les chats de plus de 7 mois.

Le fait de céder un animal non identité ou de détenir un chien non identifié peut être puni d’une amende de 750 €.

Tout animal est un être sensible et doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce.

Il est interdit d'exercer des mauvais traitements envers un animal domestique.

Les atteintes au bien-être animal sont punis d'amende et/ou de peine d’emprisonnement.

Le propriétaire d'un chien ou d'un chat doit lui assurer une nourriture suffisamment équilibrée et abondante pour le maintenir en bon état de santé. Une réserve d'eau fraîche, fréquemment renouvelée et protégée du gel en hiver, doit être constamment disponible dans un récipient propre.

Il est interdit d'enfermer un chien ou un chat dans des conditions incompatibles avec ses nécessités physiologiques, notamment dans un local sans aération ou sans lumière ou insuffisamment chauffé.

L'animal doit disposer, en toutes circonstances, d'un espace suffisant et d'un abri contre les intempéries, notamment si le chien est laissé sur le balcon d'un appartement.

Si le chien est placé dans un enclos, l'enclos doit être adapté à sa taille, et en aucun cas inférieur à 5 m². Il doit comporter une zone ombragée.

La niche, l'enclos ou le lieu de vie de l'animal doit toujours être maintenu propre. L'évacuation des excréments doit être effectuée quotidiennement.

La niche ou l'abri doit être étanche, protégé des vents et, en été, de la chaleur. La niche doit être sur pieds, en bois ou tout autre matériau isolant, garnie d'une litière en hiver. En hiver et par intempéries, le maître doit prendre les dispositions nécessaires pour que l'animal ne souffre pas de l'humidité et de la température, notamment pendant les périodes de gel ou de chaleur excessive. La niche doit être suffisamment aérée.

Lorsque la niche est posée sur la terre ferme, l'animal doit disposer d'au moins 2 m² en matériau dur et imperméable ou en caillebotis pour éviter qu'il ne piétine dans la boue. Cette surface doit être suffisamment pentue pour l'évacuation des urines et des eaux pluviales. Les caillebotis ne doivent pas blesser l'animal, notamment les extrémités des pattes.

Si le chien est maintenu attaché ou enfermé dans un enclos, il doit pouvoir accéder en permanence à une niche ou un abri le protégeant des intempéries. Le collier et la chaîne doivent être proportionnés à la taille et à la force de l'animal, ne pas avoir un poids excessif et ne pas entraver ses mouvements. L'animal ne peut être attaché qu'au moyen d'une chaîne :

  • coulissant sur un câble horizontal, dont la hauteur permet à l'animal d'évoluer librement et de pouvoir se coucher,
  • ou fixée à un autre point d'attache de manière à empêcher l'enroulement et l'immobilisation de l'animal.

Le collier ne doit pas être constitué par la chaîne elle-même, ni par un collier de force ou étrangleur. La longueur de la chaîne doit être d'au moins :

  • 2,50 mètres pour une chaîne coulissante,
  • 3 mètres pour une chaîne fixée à un autre point d'attache.

L'attache est interdite si l'animal n'est pas adulte.

Il est interdit d'enfermer un animal dans le coffre d'une voiture sans un système d'aération efficace, aussi bien à l'arrêt qu'en marche. Lorsqu'un animal reste à l'intérieur d'un véhicule en stationnement prolongé, le maître doit veiller à ce que l'animal ait assez d'air. Par temps de chaleur ou de soleil, le véhicule doit être garé dans un endroit ombragé.

Le propriétaire d'un animal est responsable des dommages causés par son animal que celui-ci ait été sous sa sa garde ou qu'il se soit égaré ou échappé.

Il est interdit de laisser divaguer son animal.

Un chien est considéré comme divaguant :

  • s'il n'est plus sous la surveillance effective de son maître,
  • ou s'il se trouve hors de portée de voix de son maître ou de tout instrument sonore permettant son rappel,
  • ou s'il est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable de plus de 100 mètres.

Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation, sauf :

  • s'il participait à une chasse,
  • et qu'il est démontré que son propriétaire a tout entrepris pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de la chasse.

Un chat est considéré comme divaguant :

  • s'il est non identifié et se trouve à plus de 200 mètres des habitations,
  • ou s'il se trouve à plus de 1 000 mètres du domicile de son maître et qu'il n'est pas sous sa surveillance,
  • ou si son propriétaire n'est pas connu et qu'il est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d'autrui.

Tout chien circulant sur la voie publique, en liberté ou tenu en laisse, doit être muni d'un collier portant les nom et adresse de son propriétaire gravés sur une plaque de métal.

Le fait de laisser divaguer un chien susceptible d'être dangereux pour les personnes peut être puni d’une amende de 150 €. Le tribunal peut décider, en plus, de confier définitivement l'animal à une fondation ou une association de protection animale.

Le propriétaire qui laisse les déjections de son animal sur la voie publique encourt une amende de 68 € s'il est pris en flagrant délit.

Si vous envisagez de voyager à l’étranger avec votre animal, vous devez vous renseigner sur les conditions sanitaires d'entrée d'un animal de compagnie dans le pays concerné.

L'identification est effectuée par un vétérinaire. Elle comporte :

L'identification permet d'attribuer un numéro unique à un animal et d’enregistrer les nom et adresse de son détenteur à l'Icad. L'identification permet de retrouver le propriétaire d'un animal perdu ou volé.

Le vétérinaire délivre immédiatement au propriétaire de l'animal un document attestant le marquage et adresse également un document attestant le marquage à l'Icad dans les 8 jours.

Le détenteur d'un animal qui change d’adresse doit en informer l'Icad.

  À savoir

l’identification est obligatoire pour les chiens de plus de 4 mois et pour les chats de plus de 7 mois.

Le fait de détenir un chien non identifié peut être puni d’une amende de 750 €.

Tout animal est un être sensible et doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce.

Il est interdit d'exercer des mauvais traitements envers un animal domestique.

Le propriétaire d'un chien ou d'un chat doit lui assurer une nourriture suffisamment équilibrée et abondante pour le maintenir en bon état de santé. Une réserve d'eau fraîche, fréquemment renouvelée et protégée du gel en hiver, doit être constamment disponible dans un récipient propre.

Il est interdit d'enfermer un chien ou un chat dans des conditions incompatibles avec ses nécessités physiologiques, notamment dans un local sans aération ou sans lumière ou insuffisamment chauffé.

L'animal doit disposer, en toutes circonstances, d'un espace suffisant et d'un abri contre les intempéries, notamment si le chien est laissé sur le balcon d'un appartement.

Si le chien est placé dans un enclos, l'enclos doit être adapté à sa taille, et en aucun cas inférieur à 5 m². Il doit comporter une zone ombragée.

La niche, l'enclos ou le lieu de vie de l'animal doit toujours être maintenu propre. L'évacuation des excréments doit être effectuée quotidiennement.

La niche ou l'abri doit être étanche, protégé des vents et, en été, de la chaleur. La niche doit être sur pieds, en bois ou tout autre matériau isolant, garnie d'une litière en hiver. En hiver et par intempéries, le maître doit prendre les dispositions nécessaires pour que l'animal ne souffre pas de l'humidité et de la température, notamment pendant les périodes de gel ou de chaleur excessive. La niche doit être suffisamment aérée.

Lorsque la niche est posée sur la terre ferme, l'animal doit disposer d'au moins 2 m² en matériau dur et imperméable ou en caillebotis pour éviter qu'il ne piétine dans la boue. Cette surface doit être suffisamment pentue pour l'évacuation des urines et des eaux pluviales. Les caillebotis ne doivent pas blesser l'animal, notamment les extrémités des pattes.

Si le chien est maintenu attaché ou enfermé dans un enclos, il doit pouvoir accéder en permanence à une niche ou un abri le protégeant des intempéries. Le collier et la chaîne doivent être proportionnés à la taille et à la force de l'animal, ne pas avoir un poids excessif et ne pas entraver ses mouvements. L'animal ne peut être attaché qu'au moyen d'une chaîne :

  • coulissant sur un câble horizontal, dont la hauteur permet à l'animal d'évoluer librement et de pouvoir se coucher,
  • ou fixée à un autre point d'attache de manière à empêcher l'enroulement et l'immobilisation de l'animal.

Le collier ne doit pas être constitué par la chaîne elle-même, ni par un collier de force ou étrangleur. La longueur de la chaîne doit être d'au moins :

  • 2,50 mètres pour une chaîne coulissante,
  • 3 mètres pour une chaîne fixée à un autre point d'attache.

L'attache est interdite si l'animal n'est pas adulte.

Il est interdit d'enfermer un animal dans le coffre d'une voiture sans un système d'aération efficace, aussi bien à l'arrêt qu'en marche. Lorsqu'un animal reste à l'intérieur d'un véhicule en stationnement prolongé, le maître doit veiller à ce que l'animal ait assez d'air. Par temps de chaleur ou de soleil, le véhicule doit être garé dans un endroit ombragé.

Les atteintes au bien-être animal sont punis d'amende et/ou de peine d’emprisonnement.

Le propriétaire d'un animal est responsable des dommages causés par son animal que celui-ci ait été sous sa sa garde ou qu'il se soit égaré ou échappé.

Il est interdit de laisser divaguer son animal.

Un chien est considéré comme divaguant :

  • s'il n'est plus sous la surveillance effective de son maître,
  • ou s'il se trouve hors de portée de voix de son maître ou de tout instrument sonore permettant son rappel,
  • ou s'il est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable de plus de 100 mètres.

Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation, sauf :

  • s'il participait à une chasse,
  • et qu'il est démontré que son propriétaire a tout entrepris pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de la chasse.

Un chat est considéré comme divaguant :

  • s'il est non identifié et se trouve à plus de 200 mètres des habitations,
  • ou s'il se trouve à plus de 1 000 mètres du domicile de son maître et qu'il n'est pas sous sa surveillance,
  • ou si son propriétaire n'est pas connu et qu'il est saisi sur la voie publique ou sur la propriété d'autrui.

Tout chien circulant sur la voie publique, en liberté ou tenu en laisse, doit être muni d'un collier portant les nom et adresse de son propriétaire gravés sur une plaque de métal.

Le fait de laisser divaguer un chien susceptible d'être dangereux pour les personnes peut être puni d’une amende de 150 €. Le tribunal peut décider, en plus, de confier définitivement l'animal à une fondation ou une association de protection animale.

Le propriétaire qui laisse les déjections de son animal sur la voie publique encourt une amende de 68 € s'il est pris en flagrant délit.

Si vous envisagez de voyager à l’étranger avec votre animal, vous devez vous renseigner sur les conditions sanitaires d'entrée d'un animal de compagnie dans le pays concerné.

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